SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES (SODIPA), Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3938851
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/08/2022
Présentation de la marque A2S
Déposée le 3 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES (SODIPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « A2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES (SODIPA domicilié(e) ZAC du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 500 516 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque A2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DIFFUSION DE PRODUITS ALIMENTAIRES (SODIPA), Société par Actions Simplifiée - ZAC du Porzo - 56700 - KERVIGNAC - France - SIREN 865500516
CABINET MICHEL POUPON, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48
Inscription le 26 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°764991 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-26
Viande, poisson, volailles ; gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; fruits confits ; plats préparés et cuisinés à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; mollusque (non vivants) ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; desserts lactés ; yaourts, yaourts à boire ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; margarines ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons lactées composées de fruits ; charcuterie, salaisons ; lard ; conserves de viande, de poisson, de volaille ; fromages ; extraits d algues à usage alimentaire ; consommés ; soupes, potages, préparations pour faire des potages ; bouillons, préparations pour faire des bouillons ; en-cas à base de fruits ; salades de fruits ; salades à base de légumes et/ou de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles ; jus végétaux pour la cuisine ; mets à base de poisson et/ou de viande et/ou de volaille et/ou de légumes ; tofu ; produits à tartiner à base de viande et/ou de poisson et/ou de volaille et/ou de légumes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; édulcorants alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, pâtes pour pâtisseries et gâteaux, confiserie, viennoiserie, glaces alimentaires, crèmes glacées, sucreries, gaufres ; préparations et poudres pour gâteaux et pâtisseries ; pâtes de fruits (confiserie) ; en-cas à base de céréales ; crêpes (alimentation) et galettes ; miel, sirop de mélasse ; pain d épices ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces pour salades ; jus de viande (sauce) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwichs, pizzas ; hamburgers (sandwichs), cheeseburgers (sandwichs) ; quiches ; pâtés à la viande ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat, de thé ou de café ; chocolat ; algues (condiments) ; eau de mer pour la cuisine ; préparations aromatiques pour usage alimentaire ; coulis de fruits (sauces) ; marinades, préparations pour marinades ; tartes salées, tartes sucrées ; tourtes ; plats préparés et cuisinés à base de viandes et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; préparations culinaires à base de viandes, et/ou de poissons et/ou de volailles et/ou de légumes et de féculents ; salades à base de légumes et/ou de viande et/ou de poisson et/ou de volailles et de féculents ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; mollusques vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; algues pour l alimentation humaine ou animale ; plats préparés à base de fruits ou légumes frais ;
Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de légumes ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; boissons sans alcool ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation des boissons ; pastilles, poudres pour boissons gazeuses ; smoothies (boissons de fruits ou de légumes mixées) ;
Boissons alcoolisées (à l exception des bières) ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; boissons de fruits avec alcool ; essences, extraits alcooliques ; apéritifs avec alcool ;
Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; présentation de produits alimentaires et de boissons sur tout moyen de communication pour la vente au détail et permettant au consommateur de voir et d acheter ces produits dans les magasins, dans des points de vente au détail, dans un catalogue de marchandises ; démonstration de produits ; opération de démonstration de produits et de promotions des ventes pour des produits alimentaires et des boissons ; organisation d expositions, de foires et d autres manifestations publiques à buts commerciaux ou de publicité ; services d approvisionnement pour des tiers (services d achat de produits et de services pour d autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence de produits et de services de tiers ; services de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance de produits alimentaires et de boissons ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de restauration rapide et permanent ; restaurants libre service.
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